Dernière mise à jour : Novembre 2024
1. Informations Légales
Forme juridique : Entreprise individuelle
Numéro TVA : BE0630.677.073
Siège social :
Rue de Mons 27/31
6000 Charleroi
Belgique
2. Contact
Email : info@ocgservices.be
Téléphone Belgique : +32 (0)489 89 54 71
Téléphone France : +33 (0)9 80 80 31 37
Site web : www.ocgservices.be
3. Directeur de Publication
Le directeur de la publication du site www.ocgservices.be est le représentant légal d'OCG Services.
4. Hébergement du Site
Le site www.ocgservices.be est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d'OCG Services, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'OCG Services.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Liens Hypertextes
Le site www.ocgservices.be peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources font sortir du site www.ocgservices.be et OCG Services ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
La création de liens hypertextes vers le site www.ocgservices.be nécessite l'autorisation préalable écrite d'OCG Services.
7. Responsabilité
OCG Services s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, OCG Services ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, OCG Services décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
OCG Services ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.ocgservices.be, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux belges conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées via ce site font l'objet d'un traitement dont le responsable est OCG Services.
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
10. Cookies
Le site www.ocgservices.be peut être amené à collecter des informations de navigation via l'utilisation de cookies. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
11. Crédits
Conception et réalisation : OCG Services
Design et développement : OCG Services